Mentions légales

Informations générales
Nom du site web : L'arbre à papillons
Adresse : Https://www.larbreapapillons.fr
Propriétaire : Véronique Romagon auto entrepreneur
31 route de villeneuve de marc 38440 Meyssiez
Siret : 828 129 650 036
Contact : vromagon05@gmail.com
Responsable de la publication : Véronique Romagon
vromagon05@gmail.com
Hébergement du site : Wix 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Informations techniques
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
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Pour des raisons de maintenance, Véronique Romagon pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Véronique Romagon met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité, des informations et ou de la présence de virus sur son site.

Loi informatique et libertés
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichier et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’ il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Véronique Romagon, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux sociétés partenaires de Véronique Romagon.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectifications relatifs à l’utilisation des données nominatives le concernant en écrivant à Véronique Romagon.

Propriété et droits d’auteur
L’ensemble du contenu sont la propriété exclusive de l’entreprise Les ateliers l’arbre à papillons et ne pourront en aucun cas être dupliqués ou reproduits sous quelque forme que ce soit sans une autorisation écrite.
L’utilisation du site ne confère aucun droit ; seul un usage strictement personnel est autorisé.
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La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
Il vous est donc interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site Les ateliers l’arbre à papillon ou d’utiliser ces bases de données dans un cadre anormal. Les présentes mentions légales sont présentées en langue française  Véronique Romagon de l’entreprise Les ateliers l’arbre à papillons, se réserve le droit de les modifier à tout moment.

 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Véronique